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Pourquoi ma facture de gaz évolue dans le temps ?

Caroline Benchut

Le facteur principal d’évolution de votre facture c’est votre consommation ! D’une période à l’autre, elle évolue principalement selon la météo mais peut aussi varier au gré des changements dans votre logement ou au sein de votre foyer : changement de chaudière, de gazinière ou arrivée d’un enfant par exemple.

Même à consommation égale, la facture de gaz d’un foyer peut varier à la hausse ou à la baisse d’un mois sur l’autre, en fonction de l’évolution du prix du kWh ainsi que des taxes qui s’appliquent sur les consommations.

Si ces évolutions restent moins importantes que celles liées au volume de consommation, il est parfois frustrant de ne pas en comprendre l’origine. TotalEnergies vous aide aujourd’hui à décortiquer une facture soumise au Tarif Réglementé de Vente de gaz naturel, et vous donne un aperçu de son évolution dans le temps.

Qu’est-ce que je paye dans ma facture globale de gaz ?

Votre facture de gaz est composée de trois éléments : votre consommation, le prix de votre abonnement et les différentes taxes liées au gaz.

La consommation au Tarif Réglementé de Vente

Le prix de votre consommation dépend de quatre critères :

•   la quantité d’énergie consommée : selon la taille de votre foyer, le nombre d’habitants, la quantité et le type de vos appareils fonstionnant au gaz. D’une période à l’autre, elle peut varier significativement selon la météo.
•   le tarif appliqué par votre fournisseur : nous allons ici nous référer au Tarif Réglementé de Vente qui concerne les clients Engie et qui évolue une fois par mois par décision ministérielle. Mais il vous est aussi possible de rejoindre un fournisseur alternatif comme TotalEnergies ;
•   votre classe de consommation : en fonction de votre catégorie de consommation, (Base : inférieure à 1MWh/an, B0 : entre 1 et 6 MWh/an, B1 : entre 6 et 30 MWh/an), le coût du kWh varie. Consultez votre facture pour savoir à laquelle vous appartenez
•   votre code postal : le prix du gaz dépend de votre emplacement : il existe six zones tarifaires qui déterminent le niveau du kWh. Cette information est également visible sur votre facture.

Sur votre facture, les données liées à votre consommation sont exprimées en kWh.

L’abonnement

Le prix de l’abonnement correspond principalement au coût de l’acheminement de l’énergie jusqu’à votre compteur et prend en compte les frais liés à l’utilisation des réseaux de transport et de distribution. Il dépend de votre “classe de consommation” (Base, B0 et B1).

Le prix de l’abonnement peut varier d’un fournisseur à l’autre : la plupart des fournisseurs choisissent de s’aligner sur l’abonnement du tarif réglementé mais ce n’est pas une obligation. A prendre en compte donc quand vous comparez les offres.

Les taxes

Les taxes représentent une part importante sur votre facture de gaz : au moins 20% du montant total correspond à votre participation à diverses taxes.

Jusqu'au 31 décembre 2015, 3 taxes s’appliquaient au prix du KWh de gaz naturel : la Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel (TICGN – 2,64 € /MWh), la contribution au tarif spécial de solidarité gaz (CTSSG – 2 € /MWh) et la Contribution biométhane (0,153 € /MWh). Au 1er janvier 2016, la CTSSG et la contribution biométhane ont fusionné avec la TICGN.

Ces taxes sont identiques quels que soient votre fournisseur et votre offre. Elles sont collectées par votre fournisseur qui les reverse ensuite à l’Etat.

•   TICGN : La Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel
Son montant est de 8,45 €/MWh au 1er janvier 2018 (contre 5,88 €/MWh en 2017 et 4,34 €/MWh en 2016). Le montant de la TICGN que vous payez est donc directement proportionnel à votre consommation de gaz.

•   CTA : Contribution Tarifaire d’Acheminement
C’est une contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution de gaz naturel reversée à la Caisse Nationale des Industries Électriques et Gazières. Elle permet de couvrir le financement des droits acquis par les agents des Industries Électriques et Gazières. Le montant de la CTA pour le gaz est égal – depuis le 1er janvier 2013 - à 20,80 % de la partie fixe du tarif d’acheminement de gaz.

•   TVA : La Taxe sur la Valeur Ajoutée
La partie de la facture relative à la consommation est soumise au taux normal de 20% alors que la partie relative à l’abonnement est soumise au taux réduit de la TVA qui est de 5,5%.

Quelle est l’évolution de la part des taxes sur ma facture totale ?

Sur votre facture globale, la part consacrée aux taxes et contributions ne dépend donc pas de votre fournisseur de gaz mais de l’Etat. Ces taxes sont collectées par votre fournisseur pour le compte du Service Public et sont communes à tous les fournisseurs.

Prenons l'exemple d'un foyer habitant en zone 2, consommant 15MWh de gaz par an (classe de consommation B1), au Tarif Réglementé de Vente dont la part des taxes représente 30% sur la facture globale de gaz.

Pour l'exemple ci-dessus, entre 2014 et 2018, la TICGN a augmenté de manière considérable puisqu’elle est passée de 22€ à 126€. Malgré l’importante hausse de cette taxe, la baisse du prix du gaz de quasiment 20% a été suffisante pour compenser et faire baisser la facture totale.

Que vous soyez au gaz ou à l'électricité, avec TotalEnergies, le prix de l’énergie vous revient jusqu’à 10% moins cher par rapport au Tarif Réglementé de Vente, tarif de référence appliqué par les fournisseurs historiques.

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